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C-24.2, r. 32 - Règlement sur les normes de sécurité des véhicules routiers

Article 141
Versions de la disposition

Texte complet
141. La batterie doit être solidement fixée au véhicule routier et les bornes ne doivent pas présenter de dépôt excessif de corrosion pouvant nuire à son utilisation. Si la batterie était, lors de la fabrication du véhicule, munie d’un couvercle, ce dernier doit être adéquat et solidement fixé. De plus, la conduite de drainage doit être raccordée et localisée aux endroits prévus par le fabricant.
D. 1483-98, a. 141.
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